Nos garanties: La sécurité du contrat CCMI avec Maisons ArchiForêt
Construire sa maison est l’un des projets les plus importants d’une vie. Chez Maisons ArchiForêt, nous sommes convaincus qu’un projet réussi repose autant sur la qualité de la conception et de la construction que sur la sécurité juridique, financière et technique offerte au client.
C’est pourquoi nous avons fait le choix d’être designer et constructeur de maisons individuelles sous contrat CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle) via notre constructeur associé, le cadre le plus protecteur pour un particulier.
Le CCMI est une garantie de sérénité : il protège le maître d’ouvrage avant, pendant et après la construction. Il encadre strictement les engagements du constructeur et vous assure que votre maison sera livrée au prix convenu, dans les délais convenus et conforme au contrat.
Qu’est-ce que le contrat CCMI ?
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) est un contrat réglementé par la loi française. Il a été créé spécifiquement pour protéger les particuliers qui font construire leur maison.
Contrairement à d’autres formes de contrats, le CCMI impose au constructeur un ensemble d’obligations légales strictes, contrôlées et encadrées.
En tant que constructeur CCMI, Maisons ArchiForêt est responsable de votre projet dans sa globalité. Vous avez un interlocuteur unique, clairement identifié, qui s’engage contractuellement sur la conception, la réalisation, le prix et les délais.
Le CCMI est aujourd’hui reconnu comme le contrat le plus sécurisant pour faire construire une maison individuelle.
Une garantie de livraison à prix et délais convenus
L’une des garanties majeures du CCMI est la garantie de livraison à prix et délais convenus.
Concrètement, cela signifie que :
- Le prix de votre maison est ferme et définitif
- Les délais de construction sont contractuels
- Votre maison sera livrée, quoi qu’il arrive
Cette garantie est assurée par un organisme financier indépendant, qui s’engage à faire terminer votre maison si, pour une raison exceptionnelle, le constructeur venait à défaillir.
Pour vous, c’est une sécurité essentielle :
👉 pas de surcoût imprévu
👉 pas de chantier abandonné
👉 pas de stress lié à l’incertitude
Votre budget est maîtrisé, votre projet est sécurisé.
Un prix ferme et définitif, sans mauvaise surprise
Avec le CCMI, le prix inscrit au contrat est global, ferme et définitif. Il comprend l’ensemble des travaux décrits, ainsi que les assurances obligatoires.
Cela signifie que le constructeur ne peut pas augmenter le prix en cours de chantier, sauf si vous demandez vous-même des modifications ou des prestations supplémentaires.
Chez Maisons ArchiForêt, cette transparence est fondamentale. Le prix est étudié, optimisé et validé en amont, afin que vous puissiez vous engager en toute confiance, avec une vision claire et réaliste de votre investissement.
Des délais contractuels clairement définis
Le CCMI impose également la fixation d’un délai de construction contractuel.
Ce délai est indiqué noir sur blanc dans votre contrat et engage le constructeur.
En cas de retard injustifié, des pénalités de retard peuvent être appliquées. Cette obligation incite le constructeur à organiser le chantier avec rigueur, anticipation et sérieux.
Chez Maisons ArchiForêt, le respect des délais fait partie intégrante de notre engagement. Une bonne préparation, une coordination efficace des équipes et un suivi de chantier rigoureux sont les clés d’un projet maîtrisé.
L’assurance dommages-ouvrage incluse dans le prix
Autre point essentiel : le CCMI inclut l’assurance dommages-ouvrage, comprise dans le prix de votre maison.
Cette assurance est obligatoire pour toute construction neuve. Elle vous permet d’être indemnisé rapidement en cas de sinistre relevant de la garantie décennale, sans attendre une décision de justice.
Concrètement, si un problème grave apparaît après la livraison (affectant la solidité ou l’usage de la maison), l’assurance dommages-ouvrage :
- prend en charge les réparations
- avance les fonds
- se retourne ensuite contre les assurances concernées
C’est une protection précieuse, souvent coûteuse et complexe à gérer lorsque le particulier doit la souscrire seul. Avec Maisons ArchiForêt, elle est intégrée, gérée et sécurisée.
La garantie de parfait achèvement
La garantie de parfait achèvement couvre votre maison pendant un an après la réception.
Elle oblige le constructeur à réparer tous les désordres signalés, qu’ils soient esthétiques ou techniques, mentionnés :
- lors de la réception des travaux
- ou apparus dans l’année suivante
Cette garantie vous assure que votre maison sera conforme aux engagements pris et que les éventuels ajustements ou corrections nécessaires seront réalisés.
La garantie biennale (ou garantie de bon fonctionnement)
La garantie biennale, valable pendant deux ans après la réception, concerne les éléments dissociables du bâtiment.
Elle couvre notamment :
- les portes intérieures
- les volets
- les équipements sanitaires
- les systèmes mécaniques ou électriques dissociables
Si un équipement ne fonctionne pas correctement dans ce délai, le constructeur est tenu de le réparer ou de le remplacer.
La garantie décennale : une protection sur 10 ans
La garantie décennale est l’une des protections les plus importantes. Elle couvre votre maison pendant 10 ans après la réception pour tous les dommages qui :
- compromettent la solidité de l’ouvrage
- rendent la maison impropre à sa destination
Cela concerne par exemple :
- les fondations
- la structure
- la toiture
- l’étanchéité
- certains éléments indissociables
En tant que constructeur, Maisons ArchiForêt est assuré en responsabilité décennale, conformément à la loi. Cette assurance protège durablement votre patrimoine.
Designer et constructeur CCMI : une responsabilité totale
Être à la fois designer et constructeur sous CCMI implique une responsabilité forte.
Maisons ArchiForêt s’engage sur :
- la conception architecturale
- la conformité réglementaire
- la performance énergétique
- la qualité de réalisation
- le respect du contrat
Vous bénéficiez d’un interlocuteur unique, responsable du projet de bout en bout. Cette centralisation est un facteur clé de sécurité, de clarté et de sérénité pour le client.
Une sécurité renforcée pour un projet de vie
Le CCMI n’est pas une simple formalité administrative. C’est un véritable bouclier juridique et financier pour le particulier.
Il vous protège :
- avant le chantier
- pendant la construction
- après la livraison
Chez Maisons ArchiForêt, nous considérons ces garanties comme un socle indispensable. Elles complètent notre exigence de qualité, notre savoir-faire architectural et notre engagement humain.
Construire en toute confiance avec Maisons ArchiForêt
Choisir Maisons ArchiForêt, c’est faire le choix :
- d’un designer et constructeur expérimenté
- d’un cadre contractuel sécurisé
- d’un prix maîtrisé
- de délais clairs
- de garanties complètes
C’est surtout faire le choix de construire votre maison en toute confiance, avec un partenaire fiable, engagé et responsable.